Dispositif de concertation

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La participation citoyenne : Le sens, les objectifs et les acteurs - Cahier du Labo’M21

L’élaboration de ce guide est le résultat de 10 ans d’expériences dans le cadre des projets inscrits en Agenda 21 de la Gironde et plus spécifiquement d’un travail de deux stages de trois mois menés au sein de la Mission Agenda 21 durant l'été 2014.

Il a pour objectif de dessiner des pistes de réflexion, sur le sens, les objectifs, la gouvernance et les acteurs à mobiliser pour la mise en œuvre des dispositifs participatifs. 

Sommaire :

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Juristes embarqués : une exploration juridique pour l'épanouissement des communs

L’Agence Nationale de la Cohésion des territoires, l’association France Tiers Lieux et le laboratoire de transformation publiques La 27e Région mènent depuis septembre 2020 une exploration juridique sur le terrain des tiers lieux créateurs de communs. 

La Ville de Grenoble et la Métropole Européenne de Lille, les 7 juristes embarqué.e.s dans ce projet, les 8 tiers-lieux qui  ont ouverts leur porte et les complices accompagnateurs tout au long du projet présentent leur rapport de travail.  

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Pour des départements participatifs

Découvrez le message de l'ICPC, partenaire de Territoires en Commun, à l'attention des départements. Un partage de repères et points de vigilance pour une démocratie participative vivante à l'échelon départemental.

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Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens (Rapport)

RAPPORT AUX MINISTRES J. GOURAULT ET J. DENORMANDIE PAR LA CNDP

INFO

Les fiches de cette boîte à outils sont toutes publiées avec une licence Creative Commons « CC by » c’est à dire que vous pouvez l’utiliser, la partager, la modifier, la diffuser… bref en faire ce que vous voulez tant que vous citez l’auteur : l’association Démocratie Ouverte.

 

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Ouvrage « La démocratie bousculée »

Quel renouvellement pour notre démocratie et nos systèmes de décisions ?

Un ouvrage coordonné par Décider Ensemble

Découvrez l’ouvrage coordonné par Décider Ensemble« la démocratie bousculée » !

Depuis 2005, Décider ensemble est un lieu de réflexions et de propositions dont l’objectif est de diffuser dans le pays une culture de la décision partagée, de la concertation et des formes participatives de la démocratie.

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Atelier – Des collectivités et des citoyens qui investissent et s’investissent : quels parcours et quels outils ?

De l’obligation règlementaire à la maîtrise totale de la gouvernance et du financement en passant par la facilitation, l’accompagnement et la participation partielle au financement et à la gouvernance d’un projet d’énergie renouvelable, des niveaux d’implication variés s’offrent aux collectivités qui s’impliquent dans un projet EnR. Vidéo décryptage
Vidéo décryptage : Rôle d'accompagnement et de financement des collectivités dans l'élaboration de projets d'énergies citoyennes. Montage juridique, méthodologie, outils d'ingénierie et témoignages d'élus et de citoyens.
 

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La participation citoyenne : Réussir la planification et l'aménagement durables

Ce cahier s’adresse aux maires, aux porteurs de projets dans les collectivités, aux entreprises, aux habitants et aux riverains. Il rappelle les fondamentaux de la participation citoyenne et surtout, tous les bénéfices pour le projet qui peuvent en résulter, à la fois pour son pilotage et sa concrétisation. Il doit permettre de dépasser les préjugés et les craintes qui peuvent encore susbsister chez les uns et les autres, vis-à-vis d’une implication significative des habitants dans la production de notre cadre de vie.

Fiche d'experience

La Place pour l’Emploi

Le chômage en France a été drastiquement accéléré par la crise sanitaire. Les jeunes générations ont un rapport qui évolue face au travail. Les porteurs de solutions locales qui proposent un accompagnement en faveur d’un retour à l’emploi sont nombreux et sont en capacité d’accompagner beaucoup plus de bénéficiaires. Nous avons décidé avec eux de monter un projet leur permettant de mieux identifier leur complémentarité et de renforcer leur impact.

Fiche d'experience

Les Molières - Concertation des citoyens : Les temps de l'enfant à l'école

Une concertation qui a abouti à un meilleur emploi du temps pour les enfants à l'école

Contexte :

En 2013, la Loi Refondation de l'école portée par Vincent Peillon, alors Ministre de l'Education Nationale.

La loi est l'aboutissement d'un consensus entre professionnels de l'éducation, qui souhaitent revenir à la semaine de 4 jours, laquelle a produit une baisse du niveau scolaire des éléèves français comparativement aux autres pays de l'OCDE.