Dispositif de concertation

Fiche d'experience

La Place pour l’Emploi

Le chômage en France a été drastiquement accéléré par la crise sanitaire. Les jeunes générations ont un rapport qui évolue face au travail. Les porteurs de solutions locales qui proposent un accompagnement en faveur d’un retour à l’emploi sont nombreux et sont en capacité d’accompagner beaucoup plus de bénéficiaires. Nous avons décidé avec eux de monter un projet leur permettant de mieux identifier leur complémentarité et de renforcer leur impact.

Fiche d'experience

Les Molières - Concertation des citoyens : Les temps de l'enfant à l'école

Une concertation qui a abouti à un meilleur emploi du temps pour les enfants à l'école

Contexte :

En 2013, la Loi Refondation de l'école portée par Vincent Peillon, alors Ministre de l'Education Nationale.

La loi est l'aboutissement d'un consensus entre professionnels de l'éducation, qui souhaitent revenir à la semaine de 4 jours, laquelle a produit une baisse du niveau scolaire des éléèves français comparativement aux autres pays de l'OCDE.

Fiche d'experience

Saillans invente la concertation in situ pour préparer la révision de son PLU (26)

Depuis 2012, la commune de Saillans mène une expérience originale de démocratie participative en associant très largement sa population à la décision. Lorsqu'il s'est agi de réviser son PLU, elle a choisi de concerter la population en amont de la procédure habituelle. Une manière de construire ensemble les enjeux sur le terrain.
Fiche d'experience

À Saint-Nazaire, l’Atelier mobile impulse la concertation au cœur des quartiers Anru (44)

Dans les quartiers en renouvellement urbain de Saint-Nazaire, un camion va à la rencontre des habitants pour animer la concertation et informer sur les projets et leur avancée. Cet accueil convivial stimule les échanges, y compris avec des personnes peu enclines à s’impliquer dans la participation citoyenne.
Outils

La boite à outil des démarches de participation des citoyens

Consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp… Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’Etat français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le SGMAP a créé, avec un cabinet indépendant, une boîte à outils à destination des administrations. Pratiques, ces fiches présentent les différents types de dispositifs afin de les aiguiller et de les aider à les mettre en place. Quelles démarches pour quels usages ?

Outils

Conseil de développement - Animer et conduire une démarche prospective

La prospective, et plus encore la volonté de prospective, constitue un levier indispensable pour réaffirmer un rôle positif et constructif des Conseils de Développement.

Outils

Positionner le conseil de développement dans l'évaluation des politiques publiques

Les conseils de développement sont une instance participative essentielle à la tenue d'un débat démocratique pour l'aménagement du territoire. 

Néanmoins comment évaluer l'action et les externalités de cette instance ? La question de l'évaluation est essentielle pour piloter et guider les choix, évaluer l'évolution de l'action dans le temps et l'adapter si nécessaire et construire collectivement en ayant un regard sur la portée de l'action. 

Outils

Conseils de développement - exemples de chartes

Afin de vous aider à déployer les conseils de développement au sein de vos territoires, la CNCD a centralisé de nombreux documents de fonctionnement issus des collectivités. 

Vous y trouverez des exemples de : 

  • Règlement intérieur
  • Evaluation et bilan du conseil de développement
  • Cadre de coopération
  • Charte de fonctionnement
  • Projet stratégique
  • Tirage au sort
  • Conseils de développement sous forme associative
Outils

4 fiches pratiques pour mettre en place des conseils de développement

Les conseils de développement sont des lieux de dialogue et de proposition citoyennes. Ce sont des espaces de réflexion, de dialogue et d'échanges de proximités ouverts. 


Obligatoires dans les PETR et les intercommunalités de plus de 50 000 habitants, ils sont essentiels pour lier les questions de développement durable avec de la démocratie participative. 

A travers 4 fiches pratiques, la CNDC vous accompagne dans le mise en place de conseils de développement au sein de vos territoires.

Sommaire :